Tout d'abord, une définition s'impose. En cas d'anomalie dans un logement, les acquéreurs peuvent en effet faire jouer la garantie des vices cachés. Cette garantie permet de protéger les acquéreurs après leur installation en cas de découverte d'une anomalie, telle qu'une fissure cachée par de la végétation, un trouble de voisinage dont le vendeur n'avait pas parlé ou encore un dégât des eaux ou la présence d'amiante. Cette garantie protège les acheteurs deux ans après la découverte du trouble.

Des désordres qui, pour entrer dans le cadre de la garantie, doivent rendre le bien "impropre à sa destination" ou "en diminuent tellement l'usage qu'ils ne l'auraient pas acheté à ce prix". Dans ce cas, on parlera de vice caché, un cauchemar pour les acquéreurs et certains vendeurs de bonne foi car cette procédure est longue, coûteuse. On ne peut donc pas se lancer dans cette procédure tout de go. Avant de se lancer, encore faut-il faire constater ce désordre et qu'il entre dans les conditions de la garantie des vices cachés que tous les actes ne prévoient pas, notamment entre particuliers.

Lorsque l'on est confronté à ce genre de situation, c'est souvent le choc. En matière d'immobilier l'émotion prend souvent le dessus. Il est important de bien s'informer et de bien réagir. Pour cela, il ne faut pas hésiter à :

  • contacter son notaire, le vendeur ou l'agence pour les informer du trouble;

  • faire constater le désordre et la gravité des anomalies par un expert en bâtiment;

  • faire venir une entreprise pour chiffrer le montant des travaux;

  • trouver une solution à l'amiable avec le vendeur;

  • lancer la procédure par courrier recommandé en étant accompagné par un avocat en cas d'échec de la conciliation ou de troubles trop importants.

La plupart des vendeurs ne le font d'ailleurs pas par malhonnêteté, mais par méconnaissance du droit et des conséquences que cela entraîne.

Côté vendeur, si votre acquéreur se lance dans une telle procédure, il est important de garder la tête froide et de ne pas se braquer. N'hésitez pas, là aussi, à vous renseigner et attendre les informations du courrier recommandé envoyé par l'acquéreur.

Le coût des désordres immobiliers peut vite grimper et il ne faut pas oublier que ce type de procès est long et coûteux. Par exemple une expertise judiciaire peut prendre 18 mois! Et la médiation peut permettre de débloquer les situations. La résolution du litige à l'amiable peut être une bonne réponse aux lenteurs de la justice.

Etude des vices cachés.

Comment réagir en cas de vice caché ?